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Livraison au Canada

DENIOS Ltée fournit un devis de fret ou des frais supplémentaires pour toutes les commandes passées sur le site Web livrées aux adresses situées sur le continent canadien.

Livraison Internationale

Vous devez obtenir un devis d'un responsable des ventes pour les expéditions internationales hors du Canada.

Pour plus d'informations sur la livraison internationale, veuillez envoyer un courriel à contact@denios.ca

Conditions et modalités de livraison

4.1 Le fournisseur doit s'assurer que :

(a) chaque livraison des biens est accompagnée d'un bon de livraison indiquant la date de la commande, tous les numéros de référence pertinents du client et du fournisseur, le type et la quantité des biens (y compris le numéro de code des biens, le cas échéant), les instructions spéciales de stockage (le cas échéant) et, si des livraisons par étapes sont effectuées, le solde restant des biens à livrer ;

(b) si le fournisseur demande au client de retourner des matériaux d'emballage au fournisseur, cela doit être clairement indiqué sur le bon de livraison. Le client doit rendre disponibles ces matériaux d'emballage pour collecte aux moments raisonnablement demandés par le fournisseur. Les retours de matériaux d'emballage sont à la charge du fournisseur.

4.2 Le fournisseur doit livrer les biens :

(a) à l'adresse indiquée dans la confirmation de commande ou à tout autre emplacement convenu entre les parties (emplacement de livraison) à tout moment après que le fournisseur ait informé le client que les biens sont prêts ;

(b) conformément aux conditions de livraison indiquées dans la confirmation de commande.

4.3 La livraison des biens sera considérée comme terminée dès leur arrivée à l'emplacement de livraison.

4.4 Les dates de livraison indiquées sont approximatives, et le délai de livraison n'est pas essentiel. Le fournisseur ne pourra être tenu responsable de tout retard de livraison des biens causé par un événement de force majeure ou par le manquement du client à fournir des instructions de livraison adéquates ou toute autre instruction pertinente pour la fourniture des biens.

4.5 Si le fournisseur ne parvient pas à livrer les biens, sa responsabilité sera limitée aux coûts et dépenses engagés par le client pour obtenir des biens de remplacement similaires dans le marché le moins cher disponible, moins le prix des biens.

4.6 Si le client ne prend pas livraison des biens ou ne les accepte pas dans les 3 jours ouvrables suivant la notification du fournisseur que les biens sont prêts, sauf en cas de force majeure ou de manquement du fournisseur à ses obligations en vertu du contrat :

(a) la livraison des biens sera considérée comme ayant été effectuée à 9 h du troisième jour ouvrable suivant la notification du fournisseur que les biens sont prêts ;

(b) le fournisseur stockera les biens jusqu'à ce que la livraison ait lieu, et facturera au client tous les coûts et dépenses associés (y compris l'assurance).

4.7 Si 10 jours ouvrables après la notification par le fournisseur au client que les biens sont prêts à être livrés, le client n'a pas pris livraison de ceux-ci, le fournisseur pourra revendre ou autrement disposer de tout ou partie des biens et, après avoir déduit les coûts raisonnables de stockage et de vente, reverser au client tout excédent du prix des biens ou facturer au client toute différence en dessous du prix des biens.

4.8 Le fournisseur peut livrer les biens par tranches, lesquelles seront facturées et payées séparément. Chaque tranche constituera un contrat distinct. Tout retard dans la livraison ou défaut dans une tranche ne donnera pas au client le droit d'annuler une autre tranche.